protection des données personnelles

www.vapiano.fr

En date du 02 avril 2018.

1. PRÉAMBULE

Le Site internet www.vapiano.fr est édité par le GIE VAPIANO dont les coordonnées sont indiquées à l’onglet « Mentions légales ».

Cette politique est relative à la protection des Données personnelles fournies à VAPIANO par les Utilisateurs et les Clients du Site Internet et fixe la manière dont VAPIANO traite lesdites Données. 

VAPIANO attache la plus grande importance à la protection de la vie privée et des Données personnelles des Utilisateurs et des Clients, au respect de la loi applicable, ainsi qu’à proposer des services optimisés. 

VAPIANO est également attentif à la manière dont sont créées, organisées et mises en œuvre les activités en ligne et hors ligne qui nécessitent la collecte et le traitement de Données personnelles. 

VAPIANO s’engage, afin de maintenir une protection maximale quant aux Données personnelles traitées, à se conformer aux règlementations en vigueur relatives à la protection des données à caractère personnel. 

En utilisant le Site Internet, les Utilisateurs et les Clients sont informés et acceptent la présente Protection des données personnelles. Si l’Utilisateur ou le Client est mineur, il accepte cette politique de confidentialité avec l’accord de son représentant légal. 

Les définitions des mots utilisés avec une majuscule figurent au sein des Conditions Générales de Vente.

La navigation sur le Site internet est réservée aux personnes majeures. Dans l’hypothèse où l’Utilisateur serait une personne mineure, celle-ci déclare et reconnaît avoir reçu l’autorisation de ses parents ou du/des titulaire(s) de l’autorité parentale le concernant pour naviguer sur le Site internet, utiliser les services proposés et transmettre des Données personnelles le concernant..

2. DONNEES PERSONNELLES DES UTILISATEURS COLLECTEES AUTOMATIQUEMENT (VIA LES COOKIES)

En poursuivant sa navigation sur le Site internet l’Utilisateur accepte le dépôt de cookies. Il pourra s’y opposer en cliquant sur le lien « en savoir plus et paramétrer les cookies ».(en cliquant sur le bandeau « J’accepte »), c’est-à-dire en donnant votre consentement à la collecte de Données personnelles via les cookies, un certain nombre de Données personnelles seront collectées automatiquement par VAPIANO (cf. clause 13 pour plus d’informations relatives aux cookies utilisés par VAPIANO).

Les Données personnelles collectées via les cookies sont les suivantes :

    • Adresse IP (numéro d’identification de chaque appareil connecté à internet)

    • Informations de navigateur communément nommées UserAgent

    • Adresses postales et/ou géolocalisation

    • Nom, prénom, numéro de téléphone, adresse e-mail, adresse postale

    • Parcours de visites des internautes

    • Coordonnées personnelles

3. DONNEES PERSONNELLES COMMUNIQUEES PAR LE CLIENT POUR PASSER COMMANDE (« A EMPORTER »)

Afin de pouvoir commander des Produits sur le Site internet, l’Utilisateur peut ou non se créer un Compte.

En passant Commande, l’Utilisateur devient Client.

    1. Pourquoi ces données sont-elles collectées ?

La collecte de ces Données est nécessaire à la réalisation du contrat passé entre le Client et VAPIANO, c’est-à-dire à l’exécution la Commande et l’établissement de la facture.

Ces Données sont également collectées pour effectuer des opérations de prospection (newsletters, communications générales ou personnalisées, et sollicitations commerciales sur l’activité de et sur les Produits et des produits analogues).

    1. Qui collecte et traite ces données, et à qui sont-elles communiquées ?

Les Données relatives à la Commande sont collectées et traitées par VAPIANO qui sous-traite le service de Commande en ligne à la société ZELTY, société par actions simplifié, immatriculée au RCS de Nanterre 809 642 176, au capital social de 8 297,90 €, dont le siège social est situé 8 Villa Lecoeur, 92270 Bois Colombes, représentée par son Président en exercice Monsieur Marc LEGAY. 

Ces Données Elles sont également communiquées à VAPIANO, au restaurant (sous-traitant de VAPIANO)  dans lequel le Client a choisi de récupérer sa Commande et au webmaster (sous-traitant de VAPIANO), la société MYLI (société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de Marseille 822 948 949, au capital social de 10 500,00 €, dont le siège social est situé 45 Rue Frédéric Joliot Curie, 13013 Marseille)

    1. Quelles données sont collectées ?

La Commande nécessite a minima et de manière obligatoire (lorsqu’elle est faite sans création de Compte), la fourniture des Données personnelles suivantes :

  • Adresse e-mail

  • Nom

  • Prénom

  • Numéro de téléphone

Si l’Utilisateur choisi de se créer un Compte, cette création nécessitera la fourniture, de manière obligatoire, des Données personnelles suivantes :

  • Adresse e-mail,

  • Nom,

  • Prénom.

Dans cette hypothèse, le Client sera amené à communiquer son numéro de téléphone au moment de la validation de la Commande.

Concernant les données de paiement celles-ci sont communiquées par le Client directement au prestataire assurant la transaction financière (LCL) et ne sont pas traitées par VAPIANO. Ces données de paiement sont traitées par ce prestataire, sous sa propre responsabilité, conformément à sa politique de confidentialité que le Client déclare accepter.

    1. Pendant combien de temps ces Données sont-elles conservées ?

Conformément à ses obligations légales, VAPIANO conserve les Données collectées dans le cadre de la Commande pendant la durée de la relation commerciale.

Ces Données sont ensuite archivées pendant :

  • 5 ans pour les Données relatives à la conclusion du contrat de commande ;

  • 10 ans si le montant de la Commande est égal ou supérieur à 120€ ;

  • 10 ans pour les Données relatives à la facturation.3.2. Qui collecte et traite ces données, et à qui sont-elles communiquées ? 

4.DONNEES PERSONNELLES COMMUNIQUEES PAR L’UTILISATEUR POUR LOCALISER UN RESTAURANT (« SUR PLACE »)

Afin d’accéder à ce service, l’Utilisateur devra indiquer sa localisation ou consentir à la géolocalisation.

    1. Pourquoi ces données sont-elles collectées ?

La collecte de ces Données est nécessaire à la fourniture du service de localisation de restaurants par VAPIANO.

    1. Qui collecte et traite ces données, et à qui sont-elles communiquées ?

Les Données sont collectées et traitées par VAPIANO.

 Pour pouvoir rendre ce service de localisation VAPIANO fera appel au service Google Maps qui est donc destinataire des Données.  

    1. Quelles données sont collectées ?

La fourniture de ce service par VAPIANO nécessite que l’Utilisateur lui communique son adresse, de manière directe en l’indiquant dans la barre prévue à cet effet, ou de manière indirecte en acceptant d’être géolocalisé.

    1. Pendant combien de temps ces Données sont-elles conservées ?

Conformément à ses obligations légales, VAPIANO conserve les Données collectées dans le cadre du service de localisation de restaurants pendant la durée nécessaire à l’exécution du service (localiser les restaurants les plus proches de l’adresse indiquée).

Ces Données sont ensuite archivées pendant 5 ans.

5. 5. DONNEES PERSONNELLES COMMUNIQUEES PAR L’UTILISATEUR CLIENT POUR SE FAIRE LIVRER (« LIVRAISON ») Afin d’accéder à ce service, l’Utilisateur devra indiquer son adresse de livraison.

    1. Pourquoi ces données sont-elles collectées

La collecte de ces Données est nécessaire à la fourniture du service de livraison par VAPIANO et les Sociétés de livraison de repas partenaires, telles que, sans que cette liste ne soit exhaustive, Foodora, Restauin, Glovo, Deliveroo, Ubereat.

    1. Qui collecte et traite ces données, et à qui sont-elles communiquées ?

Les Données relatives à la Livraison sont collectées et traitées par VAPIANO.

Elles sont également communiquées aux sociétés de livraison de repas partenaires (destinataires des Données) qui effectueront la Livraison du repas. Ces données de livraison sont traitées par ce prestataire, sous sa propre responsabilité, conformément à sa politique de confidentialité que le Client déclare accepter.

 Ces Données sont également communiquées au webmaster (sous-traitant de VAPIANO), la société MYLI (société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de Marseille 822 948 949, au capital social de 10 500,00 €, dont le siège social est situé 45 Rue Frédéric Joliot Curie, 13013 Marseille).

Pour pouvoir rendre ce service de livraison VAPIANO fera appel au service Google Maps qui est donc destinataire des Données.

    1. Quelles données sont collectées ?

La fourniture de ce service proposé par VAPIANO et effectué par les Sociétés de livraison de repas partenaires nécessite que l’Utilisateur communique son adresse de Livraison.

    1. Pendant combien de temps ces Données sont-elles conservées ?

Conformément à ses obligations légales, VAPIANO conserve les Données collectées dans le cadre du service de Livraison pendant 5 ans.

6. DONNEES PERSONNELLES COMMUNIQUEES PAR L’UTILISATEUR DANS LE FORMULAIRE DE CONTACT

    1. Pourquoi ces données sont-elles collectées ?

La collecte de ces Données permet à VAPIANO de répondre aux questions posées par les Utilisateurs.

    1. Qui collecte et traite ces données, et à qui sont-elles communiquées ?

Les Données relatives au formulaire de contact sont collectées et traitées par VAPIANO.

    1. Quelles données sont collectées ?

Afin de pouvoir entrer en contact avec VAPIANO via le formulaire de contact, l’Utilisateur devra communiquer à VAPIANO les Données suivantes :

  • Nom,

  • Prénom,

  • Adresse e-mail,

  • Numéro de téléphone.

    1. Pendant combien de temps ces Données sont-elles conservées ?

Conformément à ses obligations légales, VAPIANO conserve les Données collectées dans le cadre du formulaire de contact pendant 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant de l’Utilisateur.

7. DONNEES PERSONNELLES COMMUNIQUEES PAR L’UTILISATEUR POUR RECEVOIR DES NEWSLETTERS

A l’occasion de la Commande et/ou en remplissant le formulaire de contact, le Client / l’Utilisateur pourra donner son accord à la réception de newsletters par SMS et/ou par e-mail.  
 
7.1. Pourquoi ces données sont-elles collectées ?
 
La collecte de ces Données a pour vocation d’effectuer des opérations relatives à la prospection.
 
Si le Client / l’Utilisateur a donné son accord en cochant la case prévue à cet effet, VAPIANO pourra lui adresser des sollicitations commerciales sur d’autres produits. 
 
Si le Client / l’Utilisateur a donné son accord en cochant la case prévue à cet effet, VAPIANO pourra lui adresser des sollicitations commerciales sur de la part de partenaires. 
 
Le Client / l’Utilisateur pourra s’opposer à l’utilisation de ses Données personnelles à des fins de prospection et pourra se désinscrire  de la newsletter (e-mail ou SMS) à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription figurant au bas de chaque e-mail reçu ou en envoyant « STOP » au numéro indiqué dans le SMS. 
 
7.2. Qui collecte et traite ces données, et à qui sont-elles communiquées ?
 
Les Données relatives à l’inscription à la newsletter sont collectées et traitées par VAPIANO. 
 
Elles sont également communiquées à +++.  
 
7.3. Quelles données sont collectées ?
 
Afin de pouvoir envoyer des newsletters de la part de VAPIANO, l’Utilisateur devra communiquer à VAPIANO les Données suivantes : 
Nom, 
Prénom, 
Adresse e-mail, 
Numéro de téléphone. 
 
7.4. Pendant combien de temps ces Données sont-elles conservées ?
 
Conformément à ses obligations légales, VAPIANO conserve les Données collectées dans le cadre du formulaire de contact pendant 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant de l’Utilisateur. 
 

8. DONNEES PERSONNELLES COMMUNIQUEES PAR L’UTILISATEUR DANS L’ONGLET « RECRUTEMENT » 

8.1. Pourquoi ces données sont-elles collectées ?
 
La collecte de ces Données a pour vocation d’effectuer des opérations relatives au recrutement et à évaluer la capacité du candidat à occuper l’emploi proposé.
 
8.2. Qui collecte et traite ces données, et à qui sont-elles communiquées ?
 
Les Données relatives au recrutement sont collectées et traitées par +++. 
Elles sont également communiquées à +++.  
 
8.3. Quelles données sont collectées ?
 
+++
 
8.4. Pendant combien de temps ces Données sont-elles conservées ?
 
En cas d’issue négative à une candidature, le recruteur devra informer le candidat qu’il souhaite conserver son dossier, afin de lui laisser la possibilité d’en demander la destruction. Si un candidat ne demande pas la destruction de son dossier, les données sont automatiquement détruites 2 ans après le dernier contact. Seul l’accord formel du candidat permet une conservation plus longue. 
 

9. HEBERGEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

 Les Données personnelles sont hébergées par OVH en qualité de sous-traitant, qui s’engage à prendre les mesures requises par la réglementation en vigueur.

Aucune Donnée personnelle n’est stockée par VAPIANO. 

10. DROITS DE L’UTILISATEUR / DU CLIENT SUR LES DONNEES PERSONNELLES COMMUNIQUEES A VAPIANO

 Conformément à la règlementation en vigueur, le Client / l’Utilisateur bénéficie des droits suivants sur les Données personnelles qui le concernent et qu’il a communiqués à VAPIANO :

  • Un droit d’accès et de rectification ;

  • Un droit à l’effacement des données (« droit à l’oubli »), à la limitation du traitement et un droit d’opposition au traitement dans les cas prévus par la réglementation en vigueur ;

  • Le droit de définir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après sa mort ;

  • Un droit à la portabilité des données brutes fournies à VAPIANO ;

  • Le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Le Client / l’Utilisateur peut exercer ces droits par e-mail à contact@vapiano.fr, ou par courrier à l’adresse suivante, GIE VAPIANO, 58 Bis rue La Boétie, 75008 Paris.

Le Client / l’Utilisateur est informé que VAPIANO lui demandera de fournir une preuve d’identité avant de pouvoir faire droit à l’une des demandes listées ci-dessus.

Si le Client / l’Utilisateur n’est pas en mesure de prouver son identité, VAPIANO ne pourra pas lui transmettre les informations demandées.

Conformément à la réglementation en vigueur, cette demande sera satisfaite dans un délai de 1 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci.

L’exercice de ces droits par le Client / l’Utilisateur est gratuit. Toutefois VAPIANO pourra exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire demandée par le Client / l’Utilisateur. VAPIANO pourra également exiger le paiement de frais raisonnables qui tiennent compte des coûts administratifs supportés pour fournir les informations, procéder aux communications ou prendre les mesures demandées lorsque les demandes du Client / Utilisateur sont manifestement infondées ou excessives, notamment en raison de leur caractère répétitif.

12. CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ DES DONNES PERSONNELLES

 VAPIANO améliore sans cesse ses procédures de sécurité au fur et à mesure de l’évolution des technologies afin de maintenir un niveau de protection maximum. Sur le Site internet, la transmission des Données personnelles est sécurisée au travers du protocole HTTPS (SSL3/TLS1.3).

Tous les salariés de VAPIANO, sous-traitants et tiers autorisés qui ont accès aux Données personnelles des Clients / Utilisateurs ou sont associés à leur traitement sont tenus de respecter la confidentialité de ces données.

VAPIANO garantit qu’en dehors des personnes et destinataires listés dans cette Politique, les Données personnelles des Clients / Utilisateurs ne seront pas communiquées. Notamment elles ne seront pas communiquées à des institutions ou à des autorités gouvernementales, hormis dans les cas prévus par la loi.

13. COOKIES

Afin de permettre à tous les internautes une navigation optimale sur le Site internet et améliorer les services proposés par VAPIANO, l’Utilisateur est informé que VAPIANO sera amené à procéder à l’implantation de cookies sur son poste informatique, ce à quoi il consent expressément.

Ces cookies peuvent également servir à l’établissement de statistiques.

Un cookie est une information déposée sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site internet visité.

En cliquant sur la bannière prévue à cet effet et/ou en poursuivant sa navigation sur le Site internet, l’Utilisateur donne son consentement à l’utilisation des cookies. L’Utilisateur reconnait et accepte que son consentement est valable pour une période de treize (13) mois.

L’Utilisateur peut s’opposer au dépôt des cookies en configurant son navigateur. Pour connaître la démarche à suivre selon le navigateur que utilisé, l’Utilisateur est invité à consulter la rubrique d’aide de celui-ci. Dans un tel cas, la navigation sur le Site internet ne sera pas optimisée. SI LA DESACTIVATION SYSTEMATIQUE DES COOKIES SUR LE NAVIGATEUR DE L’INTERNAUTE L’EMPECHE D’UTILISER CERTAINS SERVICES OU FONCTIONNALITES FOURNIS PAR VAPIANO, CE DYSFONCTIONNEMENT NE SAURAIT EN AUCUN CAS ENGAGER LA RESPONSABILITE DE VAPIANO.

Les cookies suivants sont présents sur le Site internet :

Google Analytics (cf. description ci-dessous)

Google Tag Manager (complément à Analytics)

Google Adwords (si la personne provient d’Adwords)

Zelty (si commande à emporter)

Pixel Facebook (cf. description ci-dessous)

Facebook Ads (si l’internaute provient d’une Ads Facebook)

Facebook Social Plugin (remontée du flux Facebook, cf. description ci-dessous)

Instragram Social Plugin (remontée du flux Instagram)

MyliReview Plugin (affichage des avis Google/Facebook)

MyliLead Plugin (gestion des itinéraires et renvoi vers livraison)

WordPress

Cookies MYLI (pour le suivi des parcours et la mesure de la conversion)

Google Analytics

Le Site internet utilise Google Analytics. Il s’agit d’un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur l’ordinateur de l’internaute, pour aider le Site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant l’utilisation du Site internet (y compris l’adresse IP de l’internaute) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer l’utilisation du Site internet par les internautes, de compiler des rapports sur l’activité du Site internet à destination de VAPIANO et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du Site internet et à l’utilisation d’internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site.
Google ne recoupera pas l’adresse IP de l’internaute avec toute autre donnée détenue par Google.
Pixel Facebook
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Suite à votre autorisation accordée comme suit :
« J’accepte l’utilisation du pixel Facebook permettant de suivre le comportement des internautes »  notre site Internet utilise le « Pixel Facebook permettant de suivre le comportement des internautes » de la société Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA, 94304, États-Unis.
Ce pixel permet de suivre le comportement des internautes, lorsqu’ils ont été redirigés sur la page Internet du fournisseur après avoir cliqué sur une annonce publicitaire Facebook. Ce procédé sert à évaluer l’efficacité des annonces publicitaires Facebook à des fins de statistique et d’étude de marché et peut permettre d’optimiser les futures mesures publicitaires.
Les données collectées sont anonymes et ne permettent pas d’identifier le visiteur. Toutefois, ces données sont traitées et stockées par Facebook, si bien qu’un lien avec le profil d’utilisateur est possible et que Facebook a la possibilité d’utiliser ces données à ses propres fins publicitaires conformément à la politique d’utilisation des données de Facebook (https://www.facebook.com/about/privacy/). Vous pouvez permettre à Facebook et à ses partenaires d’insérer des annonces publicitaires sur le site de Facebook ou à l’extérieur. Un cookie peut également être enregistré sur votre ordinateur à cette fin.
Seuls les visiteurs âgés de plus de 16 ans peuvent accorder l’autorisation d’utiliser le pixel permettant de suivre le comportement des internautes. Si vous êtes plus jeune, adressez-vous à vos parents ou représentants légaux pour demander l’autorisation.
Si vous désirez révoquer votre autorisation, veuillez cliquer ici : www.facebook.com/ads/website_custom_audiences/
Facebook Social Plugins
Notre site internet utilise également des Social Plugins du réseau social facebook.com, dont le siège social est établi à Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA (« Facebook »). Les plugins sont reconnaissables par la présence d´un des logos de Facebook (un « f » blanc sur un carreau bleu ou le symbole du « pouce levé ») ou sont caractérisés par l´additif « Facebook Social Plugin ». Vous pouvez consulter la liste et l´apparence des Facebook Social Plugins sur le site suivant :
developers.facebook.com/plugins
Lorsque vous consultez une page web de notre site internet qui contient ce genre de plugin, votre logiciel de navigation établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu du plugin est transmis de Facebook directement à votre logiciel de navigation, duquel il est ensuite relié à la page web. C´est la raison pour laquelle nous n´avons aucune influence sur l´étendue des données collectées par Facebook à l´aide de ce plugin et vous informons de cet état de fait.
Grâce à l´adjonction des plugins, Facebook reçoit l´information que vous avez consulté la page correspondante de notre site internet. Si votre session est ouverte sur Facebook, ce dernier peut répertorier votre visite dans votre compte Facebook. Si vous interagissez avec les plugins, par exemple, en activant le bouton « j´aime » ou en émettant un commentaire, cette information est transmise de votre logiciel de navigation directement à Facebook puis y est enregistrée. Dans le cas où vous ne seriez pas membre de Facebook, il est néanmoins possible que Facebook découvre votre adresse IP et l´enregistre.
Pour plus d´informations sur la finalité et l´étendue de la collecte des données, le traitement ultérieur et l´utilisation des données via Facebook ainsi que vos droits à ce sujet et les possibilités de réglages concernant la protection de votre sphère privée, veuillez consulter les mentions relatives à la protection des données de Facebook sur le site suivant : www.facebook.com/policy.php.
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